Conditions Générales d’Utilisation

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site internet OPTILIAN.

Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

Article 2 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

Les frais liés à l’accès au réseau Internet restent à la charge de l’utilisateur.

OPTILIAN s’efforce d’assurer une disponibilité du site 24h/24 et 7j/7 mais ne saurait garantir une disponibilité permanente.

Article 3 – Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à :

  • Utiliser le site conformément à la législation en vigueur ;
  • Ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site ;
  • Ne pas tenter d’accéder de manière frauduleuse aux systèmes informatiques d’OPTILIAN ;
  • Ne pas diffuser de contenus illicites ou malveillants.

Article 4 – Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou exploitation non autorisée est strictement interdite.

Article 5 – Responsabilité

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  • Des interruptions temporaires du site ;
  • Des dommages résultant d’une utilisation inappropriée du site ;
  • Des contenus accessibles via des liens externes.

L’utilisateur demeure seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations présentes sur le site.

Article 6 – Données personnelles

Les modalités de traitement des données personnelles sont décrites dans la Politique de Confidentialité accessible sur le site.

Article 7 – Cookies

Les modalités relatives aux cookies sont détaillées dans la Politique de Cookies.

Article 8 – Modification des CGU

OPTILIAN se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.

Article 9 – Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises compétentes.

Dernière mise à jour : 14 juin 2026.